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Normes et règlementation des chaufferies

L’installation de chaufferies, qu’elles soient neuves ou en remplacement d’anciennes, est soumise à des règles strictes. Le texte principal relatif à la réglementation des chaufferies est l’arrêté du 23 juin 1978. Cet arrêté s’applique à « toutes les installations nouvelles réalisées dans les constructions neuves et dans les bâtiments anciens ».

Normes et réglementation des chaufferies gaz

L’arrêté du 23 juin 1978 relatif à la réglementation des chaufferies concerne la mise en œuvre des chaufferies de puissance supérieure à 70 kW (utile) ou 85 kW (absorbée), jusqu’à 2 000 kW (< 2 MW). Elle s’applique aux installations fixes destinées au chauffage ou la production d’eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des bureaux ou des locaux recevant du public. 

réglementation des chaufferies gaz < 2 MW

Pour les chaufferies gaz inférieures à 2 MW, la détection gaz n’est certes pas obligatoire, mais cependant vivement recommandée. Il s’agit de la recommandation techniques ATG C.320. Idem pour l’alimentation en combustible, une double obturation (2 électrovannes gaz – conformément à la norme EN746-2) est recommandée avec la détection gaz, asservie à une électrovanne à réarmement manuel en tête de ligne.

réglementation des chaufferies gaz > 2 MW

Pour les chaufferies supérieures à 2 MW, c’est le bulletin Officiel n°1999-1 Annonce n°19980810 (Journal officiel du 18 septembre 1998) relatif à la réglementation des chaufferies > 2 MW qui réglemente  la mise en œuvre des « grosses » chaufferies gaz.

Alimentation en combustible :

Extrait » de l’article 2.12 : Dans les installations alimentées en combustibles gazeux, la coupure de l’alimentation en gaz sera assurée par deux vannes automatiques redondantes, placées en série sur la conduite d’alimentation gaz. Ces vannes sont asservis chacune à des détecteurs gaz et un pressostat. Toute la chaîne de coupure automatique (détection, transmission du signal, fermeture de l’alimentation de gaz) est testée périodiquement. La position ouverte ou fermée de ces organes est clairement identifiable par le personnel d’exploitation.

Détection gaz :

Extrait » de l’article 2.15 : Un dispositif de détection de gaz déclenchant, selon une procédure préétablie, une alarme en cas de dépassement des seuils de danger, doit être mis en place dans les installations, utilisant un combustible gazeux, exploitées sans surveillance permanente ou bien implantées en sous-sol. 

 

Ce dispositif doit couper l’arrivée du combustible et interrompre l’alimentation électrique, à l’exception de l’alimentation des matériels et des équipements destinés à fonctionner en atmosphère explosive, de l’alimentation en très basse tension et de l’éclairage de secours, sans que cette manœuvre puisse provoquer d’arc ou d’étincelle pouvant déclencher une explosion.

Étalonnage gaz & vérifications périodiques :

Ils sont contrôlés régulièrement et les résultats de ces contrôles sont consignés par écrit. La fiabilité des détecteurs gaz est adaptée aux exigences de l’article 2.12. Des étalonnages sont régulièrement effectués ; Toute détection de gaz, au-delà de 60% de la LIE, conduit à la mise en sécurité de toute installation susceptible d’être en contact avec l’atmosphère explosive.

Les prescriptions relatives aux articles 2-12 et 2-15 sont applicables avant le 1er janvier 2001 aux installations existantes !

Depuis juillet 2003, deux directives européennes détaillent les obligations des fabricants et des utilisateurs en matière de conception et d’utilisation d’appareils dans des atmosphères dangereuses.

⇒ Voir la page détection gaz chaufferies

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