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Norme & Réglementation ATEX

La réglementation ATEX (ATmosphères EXplosives) est une norme européenne qui demande à tous les chefs d’établissement de maîtriser les risques relatifs à l’explosion de ces atmosphères. Pour cela, une évaluation du risque d’explosion dans l’entreprise est donc nécessaire pour permettre d’identifier tous les lieux potentiellement dangereux.

Règlementation concernant les zones ATEX (Atmosphère Explosif)

La réglementation ATEX est issue de deux directives européennes détaillent les obligations des fabricants et des utilisateurs en matière de conception et d’utilisation d’appareils dans les atmosphères dangereuses. Il s’agit de la la directive 2014/34/UE du 26 février 2014 ou ATEX 95 pour les équipements destinés à être utilisés en zones explosives et de la directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 ou ATEX 137 pour la sécurité des travailleurs.

Définitions des zones ATEX :

Catégorie
zone ATEX
DéfinitionsGaz & VapeurPoussières
1Zone contenant en permanence ou depuis longtemps un mélange de gaz/air (ou poussières) explosif.0(20)
2Zone dans laquelle un mélange gaz/air (ou poussières) explosif est susceptible d’apparaître au cours du fonctionnement normal de l’usine (risque occasionnel)1(21)
3Zone dans laquelle l’apparition d’un mélange de gaz/air (ou poussières) explosif est improbable au cours du fonctionnement normal (dysfonctionnement de matériel)2(22)

Mise en conformité obligatoire pour les usines existantes depuis juillet 2006.

Marquage des matériels ATEX

Depuis le 1er juillet 2003, les nouveaux matériels installés doivent obligatoirement répondre aux exigences de la directive de 94/9/CE. Cette directive concerne la conformité de l’installation d’un nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité de cet équipement se décompose en plusieurs parties :

Codage
référence
(1)(2)(3)(4)(5)(6)(7)
ExempleII1GEExdIIBT6
  • Le premier chiffre (1) indique le lieu d’utilisation : I pour les mines, II pour les industries de surface telles la chimie et la pétrochimie.
  • Le deuxième chiffre (2) indique la catégorie de la zone ATEX concernée : 1 pour les zone 0 et 20, 2 pour les zones 1 et 21, 3 pour les zones 2 et 22.
  • Le troisième chiffre (3) indique le type de zone : G pour les zones gaz ou vapeur, D pour les zones poussières.
  • Le quatrième chiffre (4) indique la norme à laquelle répond l’équipement : E pour CENELEC, Ex pour CEI (international).
  • Le cinquième chiffre (5) indique le type de sécurité : d pour antidéflagrant, e pour sécurité augmentée, ia ou ib pour sécurité intrinsèque
  • Le sixième chiffre (6) indique le gaz de référence (pour les zones gaz) : I pour méthane, IIA pour propane, IIB pour éthylène, IIC pour hydrogène et acétylène
  • Enfin le dernier chiffre (7) indique la température maximale de surface : T1 = 450 °C, T2 = 300 °C, T3 := 200 °C, T4 = 135 °C, T5 = 100 °C, T685 °C

Le marquage de l’exemple ci-dessus (tableau) correspond donc à un équipement destiné à une industrie de surface, pour zone 0 (gaz), répondant aux normes CENELEC et CEI, antidéflagrant, gaz de référence éthylène pour une température de surface de 85°C maximum

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